TJC DESIGN
  • Home
  • ENTREPRISES
  • SERVICES
  • Projets
  • CONTACT
  • ES (ES)
  • EN (EN)
  • FR
  • RU (RU)

Confidentialité

1) Information générale

Ce site Web est la propriété de TJC DECORACIÓN AMBIENTAL UNO, SL (ci-après TJC), titulaire du CIF B84403500 et dont le siège social est sis à Madrid, Calle Príncipe de Vergara, 38, 5º, derecha. La société est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Madrid, tome 21534, feuillet 0, feuillet 118, 8e section, feuille numéro M-383097, 1re inscription.

2) Conditions générales d’utilisation

Les présentes MENTIONS LÉGALES règlementent l’accès au site Web et son utilisation. Quiconque navigant sur ce site ayant de ce fait le statut d’ « Utilisateur », il faut accepter la totalité des conditions stipulées dans ces mentions pour y naviguer.

TJC recommande à l’Utilisateur de lire attentivement les présentes MENTIONS LÉGALES avant d’utiliser le site Web et elle se réserve le droit d’apporter les modifications qu’elle jugera nécessaires, aussi bien sur le contenu que sur les conditions d’accès et d’utilisation des contenus et des services, sans avoir à en informer au préalable.

Le statut d’« Utilisateur » accordé implique que ce dernier s’engage à tout moment à faire une utilisation adéquate de tous les contenus et services du site Web, conformément à la législation en vigueur et aux principes de bonne foi applicables. Toute action contrevenant à ce qui précède sera passible de poursuites, aussi tout usage illicite, contraire à l’ordre public ou aux droits de tierces personnes est-il formellement interdit.

3) Politique de confidentialité

TJC déclare expressément respecter strictement  tous les devoirs et  toutes les garanties auxquelles elle est tenue en vertu des dispositions de la règlementation en vigueur en Espagne sur la protection des données à caractère personnel (loi organique 15/1999 du 13 décembre 1999 sur la protection de données à caractère personnel, décret royal 1720/2007 du 21 décembre 2007 portant approbation du règlement d’application de la loi organique sur la protection de données à caractère personnel et les autres règlementations applicables).

Lorsque l’Utilisateur complète la procédure d’enregistrement volontaire ou acquiert tout produit parmi ceux proposés sur le site Web TJC, il accepte que ses données personnelles fassent l’objet d’un traitement automatisé par TJC, cette dernière garantissant, par ces MENTIONS LÉGALES, la confidentialité absolue de toutes les données personnelles fournies par l’Utilisateur. De même, TJC informe l’Utilisateur que ses données seront enregistrées dans un fichier dont le responsable est TJC DECORACION AMBIENTAL UNO, S.L., dont le siège est sis à C/ PRINCIPE DE VERGARA Nº 38, 5º DERECHA, 28001 MADRID, dans le but principal d’assurer le maintien, le développement et le contrôle de la relation contractuelle.

L’Utilisateur s’engage, d’une part, à garder confidentielles toutes les données fournies et, en particulier, en ce qui concerne ses mots de passe personnel. Le traitement automatisé des données fournies par l’Utilisateur à TJC aura pour principal but de lui proposer un service plus personnalisé. De même, les données de l’Utilisateur pourront être utilisées à des fins statistiques et publicitaires, pour lui proposer de nouveaux produits et des promotions.

Pour l’exercice des droits d’accès, de rectification, d’annulation ou d’opposition, l’adresse de notification sera : C/ PRINCIPE DE VERGARA Nº 38, 5º DERECHA, 28001 MADRID, ou bien l’adresse électronique tjcdecoracion@grupotjc.com. Toute demande devra être accompagnée d’une photocopie de la CNI ou d’un document justifiant de son identité.

  1. i) Caractère obligatoire de l’information fournie par l’Utilisateur : les données fournies par l’Utilisateur lors de la procédure d’enregistrement devront toujours être véridiques et exactes, celui-ci étant tenu de communiquer toute modification les concernant. Les données à renseigner lors de cette procédure sont celles ayant été considérées comme pertinentes, adéquates et non excessives en rapport avec la finalité de leur obtention. En cas de refus de l’Utilisateur de fournir l’une des données demandées, TJC se réserve le droit d’exclure celui-ci de l’accès et de l’utilisation des contenus et des services de ce site Web.
  2. ii) Cession de données : sauf opposition de l’Utilisateur, TJC se réserve le droit de procéder à la cession de ses données à des tiers, à des fins publicitaires et promotionnelles.

 

4) Cookies

Le site internet WWW.GRUPOTJC.COM utilise des cookies. Un cookie est un petit fichier de texte que le serveur loge sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur pour recueillir les données statistiques relatives à sa navigation sur le site et permettre de visualiser les contenus publicitaires. Il ne contient pas de données personnelles. L’utilisateur peut configurer son moteur de recherche pour accepter ou refuser l’installation de cookies ou les supprimer lorsqu’il arrête de naviguer sur le site internet. Toutefois, TJC DECORACION AMBIENTAL UNO SL conseille et remercie que soit activée l’acceptation de cookies afin de pouvoir obtenir des données plus précises permettant d’améliorer le contenu et de l’adapter aux préférences de l’utilisateur. TJC DECORACION AMBIENTAL UNO SL ne saurait être tenue pour responsable si la désactivation des cookies empêche le bon fonctionnement des pages internet.

5) Liens

Dans le cas où le site Web disposerait de liens ou d’hyperliens vers d’autres sites d’Internet, TJC n’exercera aucun type de contrôle sur ces sites et contenus. En aucun cas, TJC n’assumera de responsabilité pour les contenus d’un lien appartenant à un site Web étranger, ni ne garantira la disponibilité technique, la qualité, la fiabilité, l’exactitude, l’ampleur, la véracité, la validité et la constitutionalité de tout matériel ou de l’information contenue dans l’un de ces hyperliens ou autres sites d’Internet. De même, l’inclusion de ces connexions externes n’impliquera aucun type d’association, de fusion ou de participation avec les entités connectées.

6) Droits de propriété intellectuelle et industrielle

Les différents contenus du site Web de TJC sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que tous les autres éléments susceptibles d’y être inclus. Leur utilisation à des fins illicites, ainsi que leur exploitation, leur reproduction, leur communication publique ou leur distribution sont interdites.

Le titre et les droits de propriété sur le portail TJC seront dans tous les cas la propriété de TJC, de sorte que l’Utilisateur s’engage à ne supprimer ou modifier aucun signe distinctif tel que les marques ou noms commerciaux (graphique, logotype, etc.), aucun élément protégé par le droit d’auteur ou autre avis, légende, symbole ou étiquette de TJC qui figureraient sur le portail de TJC.

L’Utilisateur reconnaît que la reproduction, la modification, la distribution, la commercialisation, la décompilation, le désassemblage, l’utilisation de techniques d’ingénierie inverse ou de tout autre moyen permettant d’obtenir le code-source, la transformation ou la publication de tout résultat de tests de références non autorisés de n’importe quel élément et utilité intégrée dans le portail, constituent une infraction aux droits de propriété intellectuelle de TJC, et s’engage, en conséquence, à ne réaliser aucune des actions mentionnées.

L’Utilisateur pourra visualiser, imprimer et stocker les différents contenus exclusivement pour son usage domestique et personnel, aussi l’autorisation expresse de TJC sera-t-elle nécessaire dans tout autre cas non mentionné parmi ceux qui sont expressément énumérés dans la présente clause.

7) Responsabilité de TJC pour le fonctionnement du site Web

TJC n’est pas responsable des dommages ou préjudices susceptibles de découler de l’utilisation du présent site Web et elle sera expressément dégagée de toute responsabilité dans les cas suivants :

  • Usage frauduleux ou négligeant des contenus et des services du site Web par l’Utilisateur ou des tiers ;
  • Usage illicite des contenus et des services du site Web ;
  • Défaillances de caractère technique, ainsi que toute difficulté causée par celles-ci ;
  • Transmissions de virus ou d’autres éléments nocifs à l’équipement de l’Utilisateur ;
  • Défaut de disponibilité ou d’accessibilité au site Web ;
  • Véracité de l’information fournie par l’Utilisateur ;
  • Véracité, fiabilité, actualité ou exactitude des contenus de tiers ou des liens vers des sites Web de tiers qui seraient publiés sur le site Web de TJC.

 

8) Communications

TJC pourra adresser à l’Utilisateur ses communications soit par courrier postal, soit par courrier électronique, soit par leur divulgation publique par n’importe quel moyen de diffusion. De même, l’Utilisateur pourra envoyer ses communications à TJC par courrier postal adressé au siège social de la compagnie, ou par courrier électronique à l’adresse mail qui figurera dans la politique de protection de données correspondant au formulaire sur lequel seront collectées les données de l’Utilisateur.

9) Modifications

TJC pourra apporter des modifications aux présentes « MENTIONS LÉGALES et politique de confidentialité » quand elle le jugera opportun, sans avoir besoin de le communiquer à l’Utilisateur.

10) Juridiction et législation applicables

Les présentes MENTIONS LÉGALES, ainsi que le reste des contenus du site Web sont régis par les lois espagnoles, aussi sont-ils soumis à la juridiction des cours et des tribunaux compétents, conformément aux dispositions de la législation espagnole applicable à chaque moment.

 

AVIS COOKIES

COOKIES : TJC utilise des cookies propres et des cookies de tiers pour améliorer ses services en fonction des préférences de l’Utilisateur par l’analyse de ses habitudes de navigation. Si ce dernier poursuit la navigation, TJC estime qu’il accepte leur utilisation. Il peut changer la configuration ou obtenir davantage d’informations « ici ».

 

TJC DESIGN

Créatifs et innovateurs. Spécialistes dans la création d’espaces de marque et de mobilier commercial personnalisé de luxe depuis 1996.

TJC DESIGN

  • Entreprise
  • Services
  • Projets
  • Contact
  • Emploi

Mentions légales

  • Zone privée
  • Confidentialité

We use cookies to personalize the content of the site, for the characteristics of social networks and to analyze our traffic. We also share information about your use of this site with our advertising and social media partners.

Privacy Center
Accept